Infos pratiques

BON À SAVOIR…

    Mutuelle de village : La commune adhère à la proposition de Mutuelle communale proposée par la commune de Serres en partenariat avec la Mutuelle de France Alpes du Sud.

     

    La déchetterie de Serres est ouverte les lundis, mercredis et vendredis ainsi que le samedi matin du 1er octobre au 31 mars. Du 1er avril au 30 septembre, elle est ouverte le mardi également. Dépliant Déchetteries

    Guichet numérique pour vos dossiers d’urbanisme : Accéder au portail en ligne.
    Vous trouverez toutes les informations utiles sur le site de la CCSB

    Poteaux téléphonique “orange” : Le site internet “Dommage réseaux” permet à chaque citoyen de déclarer en direct des anomalies repérées au niveau des poteaux ou câbles téléphoniques (https://dommages-reseaux.orange.fr/dist-dommages/app/home). La Mairie à quand à elle un site dédié réservé aux collectivités pour suivre la programmation des réparations (signal réseaux). Dans tous les cas, que vous déclariez vous-même ou que vous nous en fassiez part, pensez à relever le N° du ou des poteaux correspondants (plaquette bleues en général).

    La fibre est déployée sur la commune depuis le 7 mars 2023 : la plupart des foyers est désormais éligible. Pour autant, le raccordement effectif par l’opérateur de votre choix sera plus ou moins facile en fonction de l’état du réseau cuivre existant. Plus d’information et tester l’éligibilité de votre adresse !

    Assistante sociale du secteur : Karine REYNAUD est assistante sociale polyvalente à la Maison Des Solidarités (MDS) de Veynes dont dépend notre commune. Contact : MDS de Veynes – Quartier Rambois, 2 rue des pommiers 05400 VEYNES / 04.92.58.00.86

    Service d’accompagnement budgétaire : L’Udaf des Hautes-Alpes a ouvert cette année ce nouveau service, labellisé par l’Etat “Point conseil budget” (PCB). Le service est gratuit, personnalisé et confidentiel, les personnes et familles sont accompagnées dans leurs difficultés budgétaires quelle que soit leur âge, situation professionnelle ou leur niveau de ressources. L’accompagnement se veut complémentaire aux services existants avec une approche globale du budget et des dettes éventuelles, une intervention auprès des créanciers locaux et un accompagnement possible vers l’ouverture des droits et vers les procédures de surendettement.
    Le service, assuré par une conseillère en économie sociale et familiale, est accessible sur rendez-vous par téléphone 04 92 21 21 13 / 06 31 60 58 82 ou par mail pcb05@udaf05.unaf.fr

    Plusieurs lieux de permanences se tiennent dans les locaux des structures France services à  : Laragne et Veynes notamment ou à Gap, et dans des locaux de l’Udaf, 5 ter rue Capitaine de Bresson (derrière la CAF/CPAM). Plus d’informations sur le site Internet.

    UDAF_Point Conseil Budget_A5_11_03_2021 (1)

    LIENS UTILES

    Conseil Départemental des Hautes-Alpes / Région SUD PACA / Mairie de Serres
    MJC de Serres
    Pour les parents (Site géré par la CNAF)

    RÉGLEMENTATION DIVERSES

    MESURES PREFECTORALES (Canicule, plan grand froid…prévention noyade…etc)
    INCENDIE/ECOBUAGE/CHASSE & PÊCHE…

    Accueil particuliers  > Transports - Mobilité  > Mesures antipollution  > Taxe malus 2023 sur les véhicules les plus polluants

    Fiche pratique

    Taxe malus 2023 sur les véhicules les plus polluants

    Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

    Vous achetez une voiture en 2023 et vous voulez savoir si vous devez payer le malus CO2 ? Nous vous indiquons les véhicules concernés, le montant de la taxe et les réductions dont vous pouvez bénéficier. Le malus fait partie des taxes qui composent le coût du certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule.

    • En France
    • À l'étranger

    La taxe sur les émissions de CO2(malus CO2) s'applique aux véhicules de tourisme (ex-véhicules particuliers ou VP).

    Les véhicules de tourisme sont les véhicules suivants :

    • Voiture de catégorie M1
    • Véhicule de catégorie N1 de carrosserie camion pick-up comportant au moins 5 places assises.
    • Véhicule à usages multiples de catégorie N1 destiné au transport de voyageurs, de leurs bagages ou de leurs biens.

    Le malus CO2 ne s'applique pas aux véhicules utilitaires.

     À noter

    un véhicule non soumis au malus CO2 lors de la 1re immatriculation est soumis au malus CO2 lors de l'immatriculation résultant de modifications techniques qui lui font perdre le bénéfice de l’exonération.

     Exemple

    un utilitaire (VASP) transformé en véhicule destiné au transport de voyageurs (VP) est taxé avec le barème en vigueur à la date de sa 1re immatriculation en VASP.

    Handicap

    La taxe sur les émissions de CO2 ne s'applique pas aux véhicules suivants :

    • Véhicule accessible en fauteuil roulant
    • Véhicule acquis par une personne ayant une carte mobilité inclusion portant la mention invalidité ou d'une carte d'invalidité militaire. L'exonération ne peut concerner qu'un seul véhicule par bénéficiaire. L'exonération s'applique également en cas de formule locative de longue durée.
    • Véhicule acquis par une personne ayant un enfant mineur ou à charge dans son foyer fiscal qui a une carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention invalidité ou d'une carte d'invalidité militaire. L'exonération ne peut concerner qu'un seul véhicule par bénéficiaire. L'exonération s'applique également en cas de formule locative de longue durée.

    Joignez une copie de la carte relative à l'invalidité à votre demande de certificat d'immatriculation (carte grise).

    Ainsi, le montant de la taxe ne sera pas ajouté aux autres taxes lors du règlement de la carte grise.

    Véhicule à faibles émissions

    La taxe sur les émissions de CO2 ne s'applique pas aux véhicules électriques et/ou à hydrogènes.

    En pratique, un véhicule hybride électrique rechargeable avec une autonomie en mode tout électrique en ville supérieure à 50 km n'est pas soumis au malus CO2.

    Le calcul est différent si lé véhicule est réceptionné selon des normes européennes ou pas.

    • La taxe sur les émissions de CO2 est calculée en fonction du taux d'émission de CO2 par kilomètre (km) du véhicule s'il a fait l'objet d'une réception communautaire (européenne).

      Les émissions de CO2 sont mesurées avec la norme WLTP.

      Le taux d'émission de CO2 par km est indiqué sur le certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule.

      Malus 2023 WLTP pour un véhicule de tourisme ayant fait l'objet d'une réception communautaire

      Taux d'émission de Co2 par kilomètre

      Montant

      Inférieur à 123 grammes (g)

      0 €

      123 g

      50 €

      124 g

      75 €

      125 g

      100 €

      126 g

      125 €

      127 g

      150 €

      128 g

      170 €

      129 g

      190 €

      130 g

      210 €

      131 g

      230 €

      132 g

      240 €

      133 g

      260 €

      134 g

      280 €

      135 g

      310 €

      136 g

      330 €

      137 g

      360 €

      138 g

      400 €

      139 g

      450 €

      140 g

      540 €

      141 g

      650 €

      142 g

      740 €

      143 g

      818 €

      144 g

      898 €

      145 g

      983 €

      146 g

      1 074 €

      147 g

      1 172 €

      148 g

      1 276 €

      149 g

      1 386 €

      150 g

      1504 €

      151 g

      1 629 €

      152 g

      1 761 €

      153 g

      1 901 €

      154 g

      2 049 €

      155 g

      2 205 €

      156 g

      2 370 €

      157 g

      2 544 €

      158 g

      2 726 €

      159 g

      2 918 €

      160 g

      3 119 €

      161 g

      3 331 €

      162 g

      3 552 €

      163 g

      3 784 €

      164 g

      4 026 €

      165 g

      4 279 €

      166 g

      4 543 €

      167 g

      4 818 €

      168 g

      5 105 €

      169 g

      5 404 €

      170 g

      5 715 €

      171 g

      6 039 €

      172 g

      6 375 €

      173 g

      6 724 €

      174 g

      7 086 €

      175 g

      7 462 €

      176 g

      7 851 €

      177 g

      8 254 €

      178 g

      8 671 €

      179 g

      9 103 €

      180 g

      9 550 €

      181 g

      10 011 €

      182 g

      10 488 €

      183 g

      10 980 €

      184 g

      11 488 €

      185 g

      12 012 €

      186 g

      12 552 €

      187 g

      13 109 €

      188 g

      13 682 €

      189 g

      14 273 €

      190 g

      14 881 €

      191 g

      15 506 €

      192 g

      16 149 €

      193 g

      16 810 €

      194 g

      17 490 €

      195 g

      18 188 €

      196 g

      18 905 €

      197 g

      19 641 €

      198 g

      20 396 €

      199 g

      21 171 €

      200 g

      21 966 €

      201 g

      22 781 €

      202 g

      23 616 €

      203 g

      24 472 €

      204 g

      25 349 €

      205 g

      26 247 €

      206 g

      27 166 €

      207 g

      28 107 €

      208 g

      29 070 €

      209 g

      30 056 €

      210 g

      31 063 €

      211 g

      32 094 €

      212 g

      33 147 €

      213 g

      34 224 €

      214 g

      35 324 €

      215 g

      36 447 €

      216 g

      37 595 €

      217 g

      38 767 €

      218 g

      39 964 €

      219 g

      41 185 €

      220 g

      42 431 €

      221 g

      43 703 €

      222 g

      45 000 €

      223 g

      46 323 €

      224 g

      47672 €

      225 g

      49047 €

      Supérieures à 225 g

      50 000 €

    • Pour un véhicule n'ayant pas fait l'objet d'une réception communautaire, le malus dépend de la puissance administrative du véhicule, exprimée en chevaux-vapeur (CV).

      Malus 2023 pour un véhicule n'ayant pas fait l'objet d'une réception communautaire

      Puissance administrative (en ch)

      Montant

      ≤ 4

      0 €

      4

      500 €

      5

      2 250 €

      6

      3 500 €

      7

      4 750 €

      8

      6 500 €

      9

      8 000 €

      10

      9 500 €

      11

      11 500 €

      12

      12 750 €

      13

      14 500 €

      14

      16 000 €

      15

      18 750 €

      16

      20 500 €

      17

      23 000 €

      18

      25 500 €

      19

      28 000 €

      20

      30 500 €

      21

      33 000 €

      22

      35 500 €

      23

      38 000 €

      24

      40 000 €

      25

      42500 €

      26

      45000 €

      27

      47 500 €

      Supérieur à 27

      50000 €

    Le montant du malus CO2 est plafonné à 50 % du prixTTC pour un véhicule dont la 1re immatriculation intervient à partir de 2022.

      À savoir

    Le montant du malus CO2 d'un véhicule transformé correspond au montant en vigueur à la date de sa 1re immatriculation.

     Exemple

    Montant du malus CO2 d'un véhicule utilitaire immatriculé en 2022 et transformé en véhicule de tourisme en 2023 : le montant du malus CO2 correspond au barème en vigueur à la date de sa 1re immatriculation en 2022.

    Véhicule transformé

    Une réduction du malus CO2 s'applique à condition que l'immatriculation résultant de la transformation du véhicule intervienne 6 mois ou plus après la 1re immatriculation.

    Par exemple un utilitaire transformé en véhicule de catégorie M1.

    La réduction est de 10 % par an depuis la 1re immatriculation.

    Véhicule équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85

    • Un véhicule équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85 bénéficie d'un abattement de 40  %sur les taux d'émission de CO2.

      Toutefois, cet abattement ne s'applique pas aux véhicules dont les émissions de CO2 dépassent 250 g/km.

       Exemple

      Un véhicule neuf équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85 émet 180 g de CO2 par km. Un abattement de 40 % s'applique sur son taux de CO2, soit 72 g (180 x 40 %). Le taux retenu pour calculer le malus est de 108 grammes (180 - 72). Ce véhicule n'est donc pas soumis au malus CO2.

    • Un véhicule équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85 bénéficie d'une réduction de 2 CV sauf lorsque la puissance administrative du véhicule dépasse 12 CV.

    Famille nombreuse

    Les familles nombreuses peuvent bénéficier d'une réduction du malus.

      À savoir

    une personne morale peut bénéficier d'une réduction lorsque le véhicule comporte 8 places assises ou plus  : 80 g/km si la taxe est calculé en fonction du taux d'émission de CO2 par km ou 4 chevaux-vapeur (CV) si la taxe dépend de la puissance administrative du véhicule, exprimée CV.

    La taxe sur les émissions de CO2 s'applique à l'achat du véhicule, lors de sa 1re immatriculation en tant que véhicule de tourisme en France .

    Le coût du certificat d'immatriculation (carte grise), qui comprend le malus CO2, est inclus dans la facture si le concessionnaire s'occupe de l'immatriculation du véhicule.

    Sinon, vous payez le malus lorsque vous faites la démarche d'immatriculation du véhicule sur le site de l'ANTS.

    C'est la date de l'immatriculation qui compte, pas la date de commande ou d'achat.

    Vous pouvez utiliser un simulateur pour calculer le coût de la carte grise :

    Simulateur
    Calculer le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise)

    Accéder au simulateur  

    Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

    La taxe sur les émissions de CO2(malus CO2) s'applique aux véhicules de tourisme (ex-véhicules particuliers ou VP).

    Les véhicules de tourisme sont les véhicules suivants :

    • Voiture de catégorie M1
    • Véhicule de catégorie N1 de carrosserie camion pick-up comportant au moins 5 places assises.
    • Véhicule à usages multiples de catégorie N1 destiné au transport de voyageurs, de leurs bagages ou de leurs biens

    Le malus CO2 ne s'applique pas aux véhicules utilitaires.

     À noter

    un véhicule non soumis au malus CO2 lors de la 1re immatriculation est soumis au malus CO2 lors de l'immatriculation résultant de modifications techniques qui lui font perdre le bénéfice de l’exonération.

     Exemple

    un utilitaire (VASP) transformé en véhicule destiné au transport de voyageurs (VP) est taxé avec le barème en vigueur à la date de sa 1re immatriculation en VASP.

    Handicap

    La taxe sur les émissions de CO2 ne s'applique pas aux véhicules suivants :

    • Véhicule accessible en fauteuil roulant
    • Véhicule acquis par une personne ayant une carte mobilité inclusion portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire. L'exonération ne peut concerner qu'un seul véhicule par bénéficiaire. L'exonération s'applique également en cas de formule locative de longue durée.
    • Véhicule acquis par une personne ayant un enfant mineur ou à charge dans son foyer fiscal qui a une carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention invalidité. L'exonération ne peut concerner qu'un seul véhicule par bénéficiaire. L'exonération s'applique également en cas de formule locative de longue durée.

    Joignez une copie de la carte relative à l'invalidité à votre demande de certificat d'immatriculation (carte grise).

    Ainsi, le montant de la taxe ne sera pas ajouté aux autres taxes lors du règlement de la carte grise.

    Véhicule à faibles émissions

    La taxe sur les émissions de CO2 ne s'applique pas aux véhicules électriques et/ou à hydrogènes.

    En pratique, un véhicule hybride électrique rechargeable avec une autonomie en mode tout électrique en ville supérieure à 50 km n'est pas soumis au malus CO2.

    Le calcul est différent si le véhicule est réceptionné selon des normes européennes ou pas.

    • La taxe sur les émissions de CO2 est calculée en fonction du taux d'émission de CO2 par kilomètre (km) du véhicule s'il a fait l'objet d'une réception communautaire (européenne).

      • Les émissions de CO2 sont mesurées avec la norme WLTP ou NEDC.

        Consultez la carte grise pour connaître le taux d'émission de CO2 par km du véhicule.

        • Malus pour un véhicule réceptionné UE avec la norme WLTP ayant fait l'objet d'une 1re immatriculation en 2021 à l'étranger

          Taux d'émission de Co2 par kilomètre

          Montant

          Inférieur à 133 grammes (g)

          0 €

          133 g

          50 €

          134 g

          75 €

          135 g

          100 €

          136 g

          125 €

          137 g

          150 €

          138 g

          170 €

          139 g

          190 €

          140 g

          210 €

          141 g

          230 €

          142 g

          240 €

          143 g

          260 €

          144 g

          280 €

          145 g

          310 €

          146 g

          330 €

          147 g

          360 €

          148 g

          400 €

          149 g

          450 €

          150 g

          540 €

          151 g

          650 €

          152 g

          740 €

          153 g

          818 €

          154 g

          898 €

          155 g

          983 €

          156 g

          1 074 €

          157 g

          1 172 €

          158 g

          1 276 €

          159 g

          1 386 €

          160 g

          1 504 €

          161 g

          1 629 €

          162 g

          1 761 €

          163 g

          1 901 €

          164 g

          2 049 €

          165 g

          2 205 €

          166 g

          2 370 €

          167 g

          2 544 €

          168 g

          2 726 €

          169 g

          2 918 €

          170 g

          3 119 €

          171 g

          3 331 €

          172 g

          3 552 €

          173 g

          3 784 €

          174 g

          4 026 €

          175 g

          4 279 €

          176 g

          4 543 €

          177 g

          4 818 €

          178 g

          5 105 €

          179 g

          5 404 €

          180 g

          5 715 €

          181 g

          6 039 €

          182 g

          6 375 €

          183 g

          6 724 €

          184 g

          7 086 €

          185 g

          7 462 €

          186 g

          7 851 €

          187 g

          8 254 €

          188 g

          8 671 €

          189 g

          9 103 €

          190 g

          9 550 €

          191 g

          10 011 €

          192 g

          10 488 €

          193 g

          10 980 €

          194 g

          11 488 €

          195 g

          12 012 €

          196 g

          12 552 €

          197 g

          13 109 €

          198 g

          13 682 €

          199 g

          14 273 €

          200 g

          14 881 €

          201 g

          15 506 €

          202 g

          16 149 €

          203 g

          16 810 €

          204 g

          17 490 €

          205 g

          18 188 €

          206 g

          18 905 €

          207 g

          19 641 €

          208 g

          20 396 €

          209 g

          21 171 €

          210 g

          21 966 €

          211 g

          22 781 €

          212 g

          23 616 €

          213 g

          24 472 €

          214 g

          25 349 €

          215 g

          26 247 €

          216 g

          27 166 €

          217 g

          28 107 €

          218 g

          29 070 €

          Supérieur à 218 g

          30 000 €

        • Malus pour un véhicule réceptionné UE avec la norme NEDC ayant fait l'objet d'une 1re immatriculation en 2021 à l'étranger

          Taux d'émission de Co2 par kilomètre

          Montant

          Inférieur à 110 grammes (g)

          0 €

          110 g

          50 €

          111 g

          75 €

          112 g

          100 €

          113 g

          125 €

          114 g

          150 €

          115 g

          170 €

          116 g

          190 €

          117 g

          210 €

          118 g

          230 €

          119 g

          240 €

          120 g

          260 €

          121 g

          280 €

          122 g

          310 €

          123 g

          330 €

          124 g

          360 €

          125 g

          400 €

          126 g

          450 €

          127 g

          540 €

          128 g

          650 €

          129 g

          740 €

          130 g

          818 €

          131 g

          898 €

          132 g

          983 €

          133 g

          1074 €

          134 g

          1172 €

          135 g

          1276 €

          136 g

          1386 €

          137 g

          1 504 €

          138 g

          1 629 €

          139 g

          1 761 €

          140 g

          1 901 €

          141 g

          2 049 €

          142 g

          2 205 €

          143 g

          2 370 €

          144 g

          2 544 €

          145 g

          2 726 €

          146 g

          2 918 €

          147 g

          3 119 €

          148 g

          3 331 €

          149 g

          3 552 €

          150 g

          3 784 €

          151 g

          4 026 €

          152 g

          4 279 €

          153 g

          4 543 €

          154 g

          4 818 €

          155 g

          5 105 €

          156 g

          5 404 €

          157 g

          5 715 €

          158 g

          6 039 €

          159 g

          6 375 €

          160 g

          6 724 €

          161 g

          7 086 €

          162 g

          7 462 €

          163 g

          7 851 €

          164 g

          8 254 €

          165 g

          8671 €

          166g

          9103 €

          167 g

          9 550 €

          168 g

          10 011 €

          169 g

          10 488 €

          170 g

          10 980 €

          171 g

          11 488 €

          172 g

          12 012 €

          173 g

          12 552 €

          174 g

          13 109 €

          175 g

          13 682 €

          176 g

          14 273 €

          177 g

          14 881 €

          178 g

          15 506 €

          179 g

          16 149 €

          180 g

          16 810 €

          181 g

          17 490 €

          182 g

          18 188 €

          183 g

          18 905 €

          184 g

          19 641 €

          Supérieur à 184 g

          20 000 €

      • Les émissions de CO2 sont mesurées avec la norme WLTP ou NEDC.

        Consultez le certificat d'immatriculation (carte grise) pour connaître le taux d'émission de CO2 par km du véhicule.

        • Malus pour un véhicule réceptionné UE avec la norme WLTP ayant fait l'objet d'une 1re immatriculation en 2022 à l'étranger

          Taux d'émission de Co2 par kilomètre

          Montant

          Inférieur à 128 grammes (g)

          0 €

          128 g

          50 €

          129 g

          75 €

          130 g

          100 €

          131 g

          125 €

          132 g

          150 €

          133 g

          170 €

          134 g

          190 €

          135 g

          210 €

          136 g

          230 €

          137 g

          240 €

          138 g

          260 €

          139 g

          280 €

          140 g

          310 €

          141 g

          330 €

          142 g

          360 €

          143 g

          400 €

          144 g

          450 €

          145 g

          540 €

          146 g

          650 €

          147 g

          740 €

          148 g

          818 €

          149 g

          898 €

          150 g

          983 €

          151 g

          1 074 €

          152 g

          1 172 €

          153 g

          1 276 €

          154 g

          1 386 €

          155 g

          1 504 €

          156 g

          1 629 €

          157 g

          1 761 €

          158 g

          1 901 €

          159 g

          2 049 €

          160 g

          2 205 €

          161 g

          2 370 €

          162 g

          2 544 €

          163 g

          2 726 €

          164 g

          2 918 €

          165 g

          3 119 €

          166 g

          3 331 €

          167 g

          3 552 €

          168 g

          3 784 €

          169 g

          4 026 €

          170 g

          4 279 €

          171 g

          4 543 €

          172 g

          4 818 €

          173 g

          5 105 €

          174 g

          5 404 €

          175 g

          5 715 €

          176 g

          6 039 €

          177 g

          6 375 €

          178 g

          6 724 €

          179 g

          7 086 €

          180 g

          7 462 €

          181 g

          7 851 €

          182 g

          8 254 €

          183 g

          8 671 €

          184 g

          9 103 €

          185 g

          9 550 €

          186 g

          10 011 €

          187 g

          10 488 €

          188 g

          10 980 €

          189 g

          11 488 €

          190 g

          12 012 €

          191 g

          12 552 €

          192 g

          13 109 €

          193 g

          13 682 €

          194 g

          14 273 €

          195 g

          14 881 €

          196 g

          15 506 €

          197 g

          16 149 €

          198 g

          16 810 €

          199 g

          17 490 €

          200 g

          18 188 €

          201 g

          18 905 €

          202 g

          19 641 €

          203 g

          20 396 €

          204 g

          21 171 €

          205 g

          21 966 €

          206 g

          22 781 €

          207 g

          23 616 €

          208 g

          24 472 €

          209 g

          25 349 €

          210 g

          26 247 €

          211 g

          27 166 €

          212 g

          28 107 €

          213 g

          29 070 €

          214 g

          30 056 €

          215 g

          31 063 €

          216 g

          32 094 €

          217 g

          33 147 €

          218 g

          34 224 €

          219 g

          35 324 €

          220 g

          36 447 €

          221 g

          37 595 €

          222 g

          38 767 €

          223 g

          39 964 €

          Supérieur à 223 g

          40 000 €

        • Malus pour un véhicule réceptionné UE avec la norme NEDC ayant fait l'objet d'une 1re immatriculation en 2022 à l'étranger

          Taux d'émission de Co2 par kilomètre

          Montant

          Inférieur à 110 grammes (g)

          0 €

          110 g

          50 €

          111 g

          75 €

          112 g

          100 €

          113 g

          125 €

          114 g

          150 €

          115 g

          170 €

          116 g

          190 €

          117 g

          210 €

          118 g

          230 €

          119 g

          240 €

          120 g

          260 €

          121 g

          280 €

          122 g

          310 €

          123 g

          330 €

          124 g

          360 €

          125 g

          400 €

          126 g

          450 €

          127 g

          540 €

          128 g

          650 €

          129 g

          740 €

          130 g

          818 €

          131 g

          898 €

          132 g

          983 €

          133 g

          1074 €

          134 g

          1172 €

          135 g

          1276 €

          136 g

          1386 €

          137 g

          1 504 €

          138 g

          1 629 €

          139 g

          1 761 €

          140 g

          1 901 €

          141 g

          2 049 €

          142 g

          2 205 €

          143 g

          2 370 €

          144 g

          2 544 €

          145 g

          2 726 €

          146 g

          2 918 €

          147 g

          3 119 €

          148 g

          3 331 €

          149 g

          3 552 €

          150 g

          3 784 €

          151 g

          4 026 €

          152 g

          4 279 €

          153 g

          4 543 €

          154 g

          4 818 €

          155 g

          5 105 €

          156 g

          5 404 €

          157 g

          5 715 €

          158 g

          6 039 €

          159 g

          6 375 €

          160 g

          6 724 €

          161 g

          7 086 €

          162 g

          7 462 €

          163 g

          7 851 €

          164 g

          8 254 €

          165 g

          8671 €

          166g

          9103 €

          167 g

          9 550 €

          168 g

          10 011 €

          169 g

          10 488 €

          170 g

          10 980 €

          171 g

          11 488 €

          172 g

          12 012 €

          173 g

          12 552 €

          174 g

          13 109 €

          175 g

          13 682 €

          176 g

          14 273 €

          177 g

          14 881 €

          178 g

          15 506 €

          179 g

          16 149 €

          180 g

          16 810 €

          181 g

          17 490 €

          182 g

          18 188 €

          183 g

          18 905 €

          184 g

          19 641 €

          Supérieur à 184 g

          20 000 €

      • Les émissions de CO2 sont mesurées avec la norme WLTP ou NEDC.

        Consultez le certificat d'immatriculation (carte grise) pour connaître le taux d'émission de CO2 par km du véhicule.

        • Malus pour un véhicule réceptionné UE avec la norme WLTP ayant fait l'objet d'une 1re immatriculation en 2023 à l'étranger

          Taux d'émission de Co2 par kilomètre

          Montant

          Inférieur à 123 grammes (g)

          0 €

          123 g

          50 €

          124 g

          75 €

          125 g

          100 €

          126 g

          125 €

          127 g

          150 €

          128 g

          170 €

          129 g

          190 €

          130 g

          210 €

          131 g

          230 €

          132 g

          240 €

          133 g

          260 €

          134 g

          280 €

          135 g

          310 €

          136 g

          330 €

          137 g

          360 €

          138 g

          400 €

          139 g

          450 €

          140 g

          540 €

          141 g

          650 €

          142 g

          740 €

          143 g

          818 €

          144 g

          898 €

          145 g

          983 €

          146 g

          1 074 €

          147 g

          1 172 €

          148 g

          1 276 €

          149 g

          1 386 €

          150 g

          1 504 €

          151 g

          1 629 €

          152 g

          1 761 €

          153 g

          1 901 €

          154 g

          2 049 €

          155 g

          2 205 €

          156 g

          2 370 €

          157 g

          2 544 €

          158 g

          2 726 €

          159 g

          2 918 €

          160 g

          3 119 €

          161 g

          3 331 €

          162 g

          3 552 €

          163 g

          3 784 €

          164 g

          4 026 €

          165 g

          4 279 €

          166 g

          4 543 €

          167 g

          4 818 €

          168 g

          5 105 €

          169 g

          5 404 €

          170 g

          5 715 €

          171 g

          6 039 €

          172 g

          6 375 €

          173 g

          6 724 €

          174 g

          7 086 €

          175 g

          7 462 €

          176 g

          7 851 €

          177 g

          8 254 €

          178 g

          8 671 €

          179 g

          9 103 €

          180 g

          9 550 €

          181 g

          10 011 €

          182 g

          10 488 €

          183 g

          10 980 €

          184 g

          11 488 €

          185 g

          12 012 €

          186 g

          12 552 €

          187 g

          13 109 €

          188 g

          13 682 €

          189 g

          14 273 €

          190 g

          14 881 €

          191 g

          15 506 €

          192 g

          16 149 €

          193 g

          16 810 €

          194 g

          17 490 €

          195 g

          18 188 €

          196 g

          18 905 €

          197 g

          19 641 €

          198 g

          20 396 €

          199 g

          21 171 €

          200 g

          21 966 €

          201 g

          22 781 €

          202 g

          23 616 €

          203 g

          24 472 €

          204 g

          25 349 €

          205 g

          26 247 €

          206 g

          27 166 €

          207 g

          28 107 €

          208 g

          29 070 €

          209 g

          30 056 €

          210 g

          31 063 €

          211 g

          32 094 €

          212 g

          33 147 €

          213 g

          34 224 €

          214 g

          35 324 €

          215 g

          36 447 €

          216 g

          37 595 €

          217 g

          38 767 €

          218 g

          39 964 €

          219 g

          41 185 €

          220 g

          42 431 €

          221 g

          43 703 €

          222 g

          45 000 €

          223 g

          46 323 €

          224 g

          47672 €

          225 g

          49047 €

          Supérieures à 225 g

          50 000 €

        • Malus pour un véhicule réceptionné UE avec la norme NEDC ayant fait l'objet d'une 1re immatriculation en 2023 à l'étranger

          Taux d'émission de Co2 par kilomètre

          Montant

          Inférieur à 110 grammes (g)

          0 €

          110 g

          50 €

          111 g

          75 €

          112 g

          100 €

          113 g

          125 €

          114 g

          150 €

          115 g

          170 €

          116 g

          190 €

          117 g

          210 €

          118 g

          230 €

          119 g

          240 €

          120 g

          260 €

          121 g

          280 €

          122 g

          310 €

          123 g

          330 €

          124 g

          360 €

          125 g

          400 €

          126 g

          450 €

          127 g

          540 €

          128 g

          650 €

          129 g

          740 €

          130 g

          818 €

          131 g

          898 €

          132 g

          983 €

          133 g

          1074 €

          134 g

          1172 €

          135 g

          1276 €

          136 g

          1386 €

          137 g

          1 504 €

          138 g

          1 629 €

          139 g

          1 761 €

          140 g

          1 901 €

          141 g

          2 049 €

          142 g

          2 205 €

          143 g

          2 370 €

          144 g

          2 544 €

          145 g

          2 726 €

          146 g

          2 918 €

          147 g

          3 119 €

          148 g

          3 331 €

          149 g

          3 552 €

          150 g

          3 784 €

          151 g

          4 026 €

          152 g

          4 279 €

          153 g

          4 543 €

          154 g

          4 818 €

          155 g

          5 105 €

          156 g

          5 404 €

          157 g

          5 715 €

          158 g

          6 039 €

          159 g

          6 375 €

          160 g

          6 724 €

          161 g

          7 086 €

          162 g

          7 462 €

          163 g

          7 851 €

          164 g

          8 254 €

          165 g

          8671 €

          166g

          9103 €

          167 g

          9 550 €

          168 g

          10 011 €

          169 g

          10 488 €

          170 g

          10 980 €

          171 g

          11 488 €

          172 g

          12 012 €

          173 g

          12 552 €

          174 g

          13 109 €

          175 g

          13 682 €

          176 g

          14 273 €

          177 g

          14 881 €

          178 g

          15 506 €

          179 g

          16 149 €

          180 g

          16 810 €

          181 g

          17 490 €

          182 g

          18 188 €

          183 g

          18 905 €

          184 g

          19 641 €

          Supérieur à 184 g

          20 000 €

      • Malus pour véhicule non réceptionné UE ayant fait l'objet d'une 1re immatriculation à l'étranger en 2021

        Puissance administrative (en ch)

        Montant

        ≤ 4

        0 €

        5

        250 €

        6

        2 825 €

        7

        3 425 €

        8

        5 950 €

        9

        6 550 €

        10

        9 075 €

        11

        9 675 €

        12

        12 200 €

        13

        12 800 €

        14

        15 325 €

        15

        15 925 €

        16

        18 450 €

        17

        19 150 €

        18

        22 500 €

        19

        25 000 €

        20

        27 500 €

        Supérieure à 20

        30 000 €

      • Malus pour véhicule non réceptionné UE ayant fait l'objet d'une 1re immatriculation à l'étranger en 2022

        Puissance administrative (en ch)

        Montant

        ≤ 4

        0 €

        5

        1 000 €

        6

        3 000 €

        7

        4 000 €

        8

        6 000 €

        9

        7 000 €

        10

        9 250 €

        11

        10 500 €

        12

        12 500 €

        13

        13 500 €

        14

        15 625 €

        15

        16 500 €

        16

        19 250 €

        17

        21 000 €

        18

        23 500 €

        19

        26 000 €

        20

        28 500 €

        21

        31 000 €

        22

        33 500 €

        23

        36 000 €

        24

        38 500 €

        Supérieure à 24

        40 000 €

      • Malus 2023 pour véhicule non réceptionné UE ayant fait l'objet d'une 1re immatriculation à l'étranger en 2023

        Puissance administrative (en ch)

        Montant

        < 4

        0 €

        4

        500 €

        5

        2 250 €

        6

        3 500 €

        7

        4 750 €

        8

        6 500 €

        9

        8 000 €

        10

        9 500 €

        11

        11 500 €

        12

        12 750 €

        13

        14 500 €

        14

        16 000 €

        15

        18 750 €

        16

        20 500 €

        17

        23 000 €

        18

        25 500 €

        19

        28 000 €

        20

        30 500 €

        21

        33 000 €

        22

        35 500 €

        23

        38 000 €

        24

        40 000 €

        25

        42500 €

        26

        45000 €

        27

        47 500 €

        Supérieur à 27

        50 000 €

     À noter

    le montant du malus CO2 est plafonné à 50 % du prixTTC pour un véhicule dont la 1re immatriculation intervient à partir de 2022.

    Délai entre l'immatriculation à l'étranger et en France

    Une réduction du malus CO2 s'applique si la 1re immatriculation en France intervient 6 mois ou plus après l'immatriculation à l'étranger.

    La réduction est de 10 % par an depuis la 1re immatriculation.

    Véhicule équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85

    • Un véhicule équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85 bénéficie d'un abattement de 40  %sur les taux d'émission de CO2.

      Toutefois, cet abattement ne s'applique pas aux véhicules dont les émissions de CO2 dépassent 250 g/km.

       Exemple

      Un véhicule neuf équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85 émet 180 g de CO2 par km. Un abattement de 40 % s'applique sur son taux de CO2, soit 72 g (180 x 40 %). Le taux retenu pour calculer le malus est de 108 grammes (180 - 72). Ce véhicule n'est donc pas soumis au malus CO2.

    • Un véhicule équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85 bénéficie d'une réduction de 2 CV sauf lorsque la puissance administrative du véhicule dépasse 12 CV.

    Famille nombreuse

    Les familles nombreuses peuvent bénéficier d'une réduction du malus

      À savoir

    une personne morale peut bénéficier d'une réduction lorsque le véhicule comporte 8 places assises ou plus  : 80 g/km si la taxe est calculé en fonction du taux d'émission de CO2 par km ou 4 chevaux-vapeur (CV) si la taxe dépend de la puissance administrative du véhicule, exprimée CV.

    La taxe sur les émissions de CO2 s'applique à l'achat du véhicule, lors de sa 1re immatriculation en tant que véhicule de tourisme en France .

    Le coût du certificat d'immatriculation (carte grise), qui comprend le malus CO2, est inclus dans la facture si le concessionnaire s'occupe de l'immatriculation du véhicule.

    Sinon, vous payez le malus lorsque vous faites la démarche d'immatriculation du véhicule sur le site de l'ANTS.

    C'est la date de l'immatriculation qui compte, pas la date de commande ou d'achat.

    Vous pouvez utiliser un simulateur pour calculer le coût de la carte grise :

    Simulateur
    Calculer le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise)

    Accéder au simulateur  

    Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

    Les règles diffèrent selon que l'achat a lieu en France ou à l'étranger.

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